Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site :

Garnesson Stéphanie

Artiste peintre – Entreprise individuelle

Adresse : Romilly-sur-Seine

Téléphone : 07 55 13 10 70

E-mail : S.garnesson_artiste@yahoo.com

Numéro SIRET : 792 768 400 00022

Directrice de publication : Garnesson Stéphanie

Création et maintenance du site :

By2web.fr – Développement de site sites WordPress

Responsable : Yannick Baret

Site web : https://by2web.fr

SIREN : 989 688 841

Siège : Paris 8ème, France

Hébergeur :

Raison sociale : HOSTINGER

Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Lanarca, Chypre

Contact : https://www.hostinger.fr/contact/

Site web : https://www.hostinger.fr/

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, œuvres, dessins, photographies, logo, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de l’artiste peinte.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité

L’artiste peintre ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, résultant notamment d’un bug, d’une incompatibilité ou d’une mauvaise utilisation du matériel de connexion.

4. Protection des données personnelles

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle et ne contient aucun formulaire de contact.

Cependant, des données techniques anonymes peuvent être collectées à des fins de statistiques (logs serveur ou outils de mesure anonymisés).

Pour toute information complémentaire sur vos droits, vous pouvez consulter le site de la CNIL : https://www.cnil.fr .

5. Crédits

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